Les oeuvres textuelles ne peuvent être déclarées directement en ligne. Pour ce faire, vous devez télécharger le formulaire ci-dessous :
Une fois votre formulaire rempli, vous pourrez le renvoyer :
S’agissant des œuvres de l’écrit, nous vous invitons à vous connecter au déclaratif en ligne des œuvres de l’écrit en cliquant ici.
Ces déclarations électroniques nous permettent d’intégrer directement ces créations dans la gestion de vos droits de reprographie ou de prêt. Chaque déclaration peut être visualisée ou modifiée par vous-même. Attention : il ne faut pas confondre la déclaration d’une œuvre et dépôt d’une œuvre. La déclaration d’une œuvre est la formalité nécessaire à la gestion des droits d’auteurs. Elle suppose au préalable l’adhésion de l’auteur à la SCAM. Le dépôt, quant à lui, est une démarche libre effectuée par toute personne, membre ou non de la SCAM, qui souhaite protéger une œuvre non encore rendue publique.